Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT-SAUVEUR HAUT-MEDOC
SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU BARATEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1459355
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
09/02/2018

Présentation de la marque CHATEAU SAINT-SAUVEUR HAUT-MEDOC

Déposée le 9 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU BARATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU SAINT-SAUVEUR HAUT-MEDOC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU BARATEAU domicilié(e) Château Barateau,33112 SAINT-LAURENT DU MEDOC (dossier no 2359438) - 33112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 188 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2359438) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU SAINT-SAUVEUR HAUT-MEDOC est expirée depuis le 9 février 2018.

SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU BARATEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARATEAU , DOMAINE DU HAUT-BOUSCAT , CHATEAU BARATEAU HT BOUSCAT , CHATEAU BARATEAU , CHATEAU LESCARGEAN HAUT-MEDOC , CHATEAU BARATEAU , VIN ART , CHATEAU LA ROSE SAINT-SAUVEUR HAUT-MEDOC


SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU BARATEAU Société Anonyme - Château Barateau,33112 SAINT-LAURENT DU MEDOC (dossier no 2359438) - 33112 - France - SIREN 322188293


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2359438) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2008 n°2359438 - Publication au BOPI 2008-01-03

Renouvellement sans limitation n°2107378 - Publication au BOPI 1998-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription - Transmission de propriété n°37930 - Publication au BOPI

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SAINT-SAUVEUR